Dernière mise à jour : 3 août 2026
Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions permettent d’identifier les différents responsables du site larchedespetitsmuseaux.fr.
1. Éditeur du site
Le site larchedespetitsmuseaux.fr est édité par :
L’Arche des Petits Museaux
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse du siège social : [adresse complète de l’association]
Numéro RNA : [numéro commençant par W]
Numéro SIREN ou SIRET : [à compléter si l’association en possède un]
Téléphone : 07 46 20 57 25
Adresse électronique : [adresse e-mail de l’association]
2. Direction de la publication
La directrice ou le directeur de la publication est :
[Prénom et nom de la présidente ou du président de l’association], en sa qualité de [présidente ou président] de L’Arche des Petits Museaux.
Adresse électronique de contact : [adresse e-mail]
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
DigitalCommun
Responsable : Digitalcommun
Statut juridique : Microentreprise
Adresse : Le Loroux-Bottereau
Numéro SIREN ou SIRET : 536401765
Site internet : www.digitalcommun.com
Adresse électronique : support@digitalcommun.fr
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger
Forme juridique : SAS
Adresse : Vilnius, Lituanie
Site internet : www.hostinger.com
5. Objet du site
Le site larchedespetitsmuseaux.fr a pour objet de présenter L’Arche des Petits Museaux, ses activités, ses chiens et chiots, ses partenaires ainsi que les animaux proposés à l’adoption.
Les informations relatives aux animaux sont données à titre informatif. Elles peuvent évoluer en fonction de leur état de santé, de leur comportement, de leur disponibilité et des décisions prises dans leur intérêt.
La présence d’un animal sur le site ne constitue ni une réservation ni une garantie d’adoption. Toute adoption reste soumise à l’examen du dossier, aux échanges avec l’association, au respect des conditions légales et à la signature des documents nécessaires.
6. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, logos, documents et autres contenus présents sur larchedespetitsmuseaux.fr sont la propriété de L’Arche des Petits Museaux ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à :
[adresse e-mail de l’association]
Les marques, logos, photographies et contenus appartenant aux partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
7. Photographies des animaux
Les photographies des animaux présentées sur le site sont publiées à des fins d’information et de présentation des activités de l’association.
Leur reproduction, leur téléchargement ou leur réutilisation sur un autre support ne sont pas autorisés sans l’accord écrit de L’Arche des Petits Museaux ou du titulaire des droits.
Si vous estimez qu’une photographie ou un contenu porte atteinte à vos droits, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
contact@larchedespetitsmuseaux.fr
8. Exactitude des informations
L’Arche des Petits Museaux s’efforce de publier des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’association ne peut garantir que toutes les informations présentes sur le site soient constamment complètes ou exemptes d’erreur.
Les informations relatives à la santé, au comportement ou aux besoins d’un animal correspondent aux éléments connus au moment de leur publication. Elles ne remplacent pas l’avis ou le diagnostic d’un vétérinaire.
L’association peut modifier, corriger, compléter ou retirer un contenu à tout moment et sans préavis.
9. Responsabilité
L’Arche des Petits Museaux ne pourra être tenue responsable :
- d’une erreur ou omission involontaire ;
- d’une indisponibilité temporaire du site ;
- d’un problème technique indépendant de sa volonté ;
- d’un dommage résultant d’une utilisation inadaptée du site ;
- du contenu ou du fonctionnement d’un site externe accessible par un lien ;
- d’une interprétation erronée des informations publiées.
L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations consultées.
10. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers les sites ou les réseaux sociaux de partenaires, professionnels, organismes publics ou services externes.
L’Arche des Petits Museaux ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.
La création d’un lien vers larchedespetitsmuseaux.fr est autorisée sous réserve :
- qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’association ;
- qu’elle ne crée pas de confusion sur l’origine du contenu ;
- qu’elle ne laisse pas entendre l’existence d’un partenariat sans autorisation.
11. Protection des données personnelles
L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur remplit un formulaire de contact ou présente une demande d’adoption.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont présentées dans la page :
Consulter notre politique de confidentialité
Pour exercer vos droits relatifs à vos données personnelles, contactez :
[adresse e-mail destinée aux demandes RGPD]
12. Cookies
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L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les cookies à partir du bandeau prévu à cet effet. Il peut modifier son choix ultérieurement en utilisant le lien « Gérer mes cookies » affiché sur le site.
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13. Signalement d’un contenu
Pour signaler un contenu manifestement illicite, inexact ou portant atteinte à un droit, contactez :
L’Arche des Petits Museaux
Adresse électronique : contact@larchedespetitsmuseaux.fr
Adresse postale : Le Loroux-Bottereau
La demande doit préciser :
- l’identité et les coordonnées du demandeur ;
- le contenu concerné et son emplacement sur le site ;
- le motif du signalement ;
- les justificatifs nécessaires à son examen.
14. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, selon les règles légales applicables.
15. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
L’Arche des Petits Museaux
Adresse : Le Loroux-Bottereau
Téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse électronique : contact@larchedespetitsmuseaux.fr